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Coordination marée noire 2




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   liste des parties pourvues en cassation

Coordination marée noire mardi 24 avril 2012



Les prévenus

SA Total

M. Giuseppe Savarese

M. Antonio Pollara

Société SpA RINA

Les parties civiles pourvues en cassation : 24/04/12

Office français de la Fondation pour l’éducation à l’environnement en Europe

Association Ligue de la protection des oiseaux

Syndicat mixte de protection du littoral breton

Conseils régionaux de Bretagne, des Pays de la Loire et de Poitou-Charentes

Conseils généraux du Finistère, de la Vendée

Communes de l’Ile d’Houat, Saint-Nazaire, Plœmeur, Hoedic, Saint-Gildas de Rhuys, Jard sur mer, Notre Dame des Monts, Noirmoutier, Sarzeau, Beauvoir sur mer, Bouin, Chateau d’Olonne, Barbatre, Pornic, Mesquer, Batz sur mer, Bernerie en Retz, La Plaine sur Mer, Le Pouliguen, Préfailles, Saint-Brévin les Pins, Saint-Michel Chef Chef, Saint-Hilaire de Riez, Quimper

Communauté d’agglomération des pays de Lorient

Association Robin des bois

Unions Fédérales des consommateurs de Brest, de Saint-Brieuc, de Quimper

Syndicat de la confédération maritime



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